Mentions légales :

Claix Patrimoine et Histoire dispose de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement ses contacts et ses adhérents. Les informations enregistrées sont réservées à l’usage de Claix Patrimoine et Histoire et ne peuvent être communiquées à de tierces personnes.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au service informatique. Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant.

Propriété intellectuelle :

Claix Patrimoine et Histoire et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site www.claix-patrimoine.fr et ce dans le monde entier.
Claix Patrimoine et Histoire consent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif, toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite.

Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de Claix Patrimoine et Histoire, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site www.claix-patrimoine.fr, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Informations légales :

Site édité par Claix Patrimoine et Histoire - 27, chemin de Bellevue - 38640 CLAIX - FRANCE. Responsable de la rédaction de ce site : Marie-Andrée MICHEL. Site hébergé sur serveur mutualisé par l’association PHPNET - 3, rue des pins - 38000 GRENOBLE.
Site internet réalisé par : Conseil-Formation-Internet
Selon la loi du 6 janvier 1978 modifiée en 2010, le site internet www.claix-patrimoine.fr est dispensé de déclaration à la CNIL (dispense n°8).

Limitation de responsabilité :

Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par Claix Patrimoine et Histoire. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de Claix Patrimoine et Histoire ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.